Rémi Bachimont

De: Rémi Bachimont
titulaire (Familles rurales - Fédération nationale)
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Bachimont (Rémi)
Familles rurales-fédération nationale (suppléant)
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847(source JORF)
désignation
10 Novembre 200010/11/2000
De: Bachimont (Rémi)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Bachimont (Rémi)
Fédération nationale Familles rurales, suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840(source JORF)
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Bachimont (Rémi)
Familles rurales, titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000729623(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994